Pendant deux jours, les intervenant·es enseigneront les bases des principaux aspects administratifs liées à la production d’un film : cotisations AVS et autorisations de travail, taxe sur la valeur ajoutée et impôt à la source, droits d’auteur, droits musicaux, assurances de tournage et formalités douanières.
Les intervenant·es présenteront en français les règlements, documents et formulaires actuellement en vigueur. Chaque thème sera développé avec un volet théorique et des exemples tirés de la pratique.Les participant·es pourront communiquer leurs questions en amont de l’atelier et auront également la possibilité de partager leurs expériences avec les autres participant·es et avec les intervenant·es.
Ce cours de deux jours sera animé par Claude Witz, directeur de production.
INTERVENANT·ES
Olivia Menut et Grégoire Lovey
Juristes à l'Office Cantonal des Assurances Sociales OCAS
Clémence de Weck
Avocate spécialisée en droit du travail
Rémy Capt
Expert fiscal, Administration fédérale des contributions
Fabrice Bernard (en ligne)
Fondateur d’Headstrong Music, organisateur d’événements, responsable de projets culturels et intervenant dans le cadre du cours de droit mis en place par Artos et la Fondation CMA
Sandra Gerber
SSA - Responsable du service juridique
Anne-Françoise Emery
SUISA - Cheffe de division Licences et répartition Film
Cédric Hautier
TSM Assurances
David Cuennet
Agence Fret Cargo SA - Directeur
